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Exemples de services prises en charge pour l’assistance NEXUS :

    • Obtenir de l’aide sur la marque NEXUS
    • Problèmes technique avec le produit / service NEXUS
    • Un service d’assistance NEXUS est hors service pour vous (HS)
    • Vous avez besoin d’aide à propos de la marque NEXUS

Informations NEXUS sur leur page Facebook. Vous trouverez sur cette page NEXUS les informations de la marque NEXUS qui propose des services dans des catégories ci-dessous :

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Questions le plus souvent demandé à l’assistance NEXUS

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Description des services et produits NEXUS

Qui est la société NEXUS ? Quel service propose t’elle ? Historique NEXUS

Le Nexus est un lien entre une entreprise et le territoire régi par une autorité fiscale. Dès lors que le nexus peut être établi, l’entreprise doit facturer à ses clients les taxes liées à cette autorité fiscale et remettre les taxes perçues à l’entité fiscale. Étant donné la multitude d’entités taxatrices dans le monde, il est logique de minimiser le nexus, réduisant ainsi le nombre d’obligations de l’entreprise en matière de remise d’impôts et de déclaration.

On considère que le nexus est établi si l’une des conditions suivantes peut être prouvée :

-Une entreprise maintient une installation de tout type à l’intérieur des frontières de l’autorité fiscale.

-Une entreprise paie le salaire d’un employé situé à l’intérieur des frontières de l’autorité fiscale.

Certaines autorités fiscales ont élargi la définition du nexus afin de générer davantage de recettes fiscales. Leur vision inclut les éléments précédents, plus les suivants :

-Une entreprise utilise ses propres véhicules pour transporter des marchandises à l’intérieur des frontières de l’autorité fiscale.

-Une entreprise envoie ses employés à l’intérieur des frontières de l’autorité fiscale pour effectuer des visites de vente, dispenser des formations, etc.

-Une entreprise vend des données à partir d’un serveur situé physiquement à l’intérieur des frontières de l’autorité fiscale (même si le serveur appartient à un tiers).

Compte tenu de ces différences, il est préférable de contacter le gouvernement de l’État local pour connaître les règles applicables en matière de nexus.

Versements d’impôts requis en cas de Nexus

Si le nexus existe, une entreprise doit prendre les mesures suivantes :

1-S’inscrire auprès du gouvernement de l’État local pour faire des affaires dans l’État, ce qui nécessite une petite taxe annuelle de dépôt.

2-Demander une licence pour la taxe sur les ventes de l’État.

3-Sélectionner les taxes sur les ventes pour toutes les ventes effectuées dans la région.

4-Remettre les taxes sur les ventes à l’entité gouvernementale concernée.

5-Payer les taxes sur les biens personnels sur tous les actifs situés dans la région.

Comment éviter le Nexus

Le principal effet du Nexus est que le personnel comptable doit consacrer beaucoup de temps au suivi des taux d’imposition, à l’ajustement des factures des clients et au versement des taxes. Ces activités peuvent alourdir les effectifs administratifs, de sorte qu’il existe une résistance générale à l’application du nexus à une entreprise par une autre autorité fiscale. L’évitement du Nexus peut même être un processus de planification actif qui peut inclure l’évitement des véhicules de livraison appartenant à l’entreprise et l’évitement de l’utilisation d’installations dans certains États connus pour être particulièrement agressifs en matière de perception des taxes de vente.

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